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Brevet européen · EP3277998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3277998
- Numéro de demande
- EP16712322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/027 (2006.01)F15D 1/02 (2006.01)G01F 1/42 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015105058 01.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056537 24.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156196 06.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.