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Brevet européen · EP3278010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278010
- Numéro de demande
- EP16716176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)H05B 33/00 (2006.01)G08G 1/017 (2006.01)G08G 1/04 (2006.01)G08G 1/054 (2006.01)
- Priorité
- GB 201505395 30.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056830 29.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156337 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- JENOPTIK Traffic Solutions UK Ltd, Ten Watchmoor Park, Riverside Way, Camberley, Surrey GU15 3YL, Royaume-Uni → JENOPTIK UK Ltd., Ten Watchmoor Park, Riverside Way, Camberley GU15 3YL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Camberley, Surrey GU15 3YL, GB
Camberley, Surrey GU15 3YL, GB
Camberley, Surrey GU15 3YL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.