SOURCE DE LUMIÈRE MONOCHROMATIQUE A DIODES LASERS
Brevet européen · EP3278017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278017
- Numéro de demande
- EP16718432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)G03B 21/20 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)
- Priorité
- FR 1552885 03.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050753 01.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/156759 06.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 7 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Xyzed, 20 rue Georgette Agutte, 75018 Paris, France → DELTA ELECTRONICS, INC., 186 Ruey Kuang Road, Neihu, Taipei 11491, Taïwan
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 14 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
75018 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.