DISPOSITIF DE COMPTAGE DE PARTICULES
Brevet européen · EP3278081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278081
- Numéro de demande
- EP16731190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 15/12 (2006.01)G01N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1552874 02.04.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050738 01.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/156751 06.10.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
COUDERC, Guilhem
34430 St Jean de Védas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.