ELEKTRO-OPTISCHER MODULATOR
Brevet européen · EP3278177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278177
- Numéro de demande
- EP16756933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02F 1/035 (2006.01)G02F 1/21 (2006.01)
- Priorité
- CH 4672015 01.04.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000055 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/154764 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.