STEUERKOPFGEHÄUSE
Brevet européen · EP3278343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278343
- Numéro de demande
- EP15716944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01F 27/04 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2015/023460 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/159963 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 31 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
2 entrées antérieures
- 26 oct. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Alstom Technology Limited, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Hephzibah, GA 30815, US
Grovetown, GA 30813, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.