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Brevet européen · EP3278417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278417
- Numéro de demande
- EP16712350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 7/125 (2006.01)
- Priorité
- GB 201505410 30.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056965 30.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/156435 06.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 20 août 2025
Titulaire
- Titulaire
- General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden → GE Vernova Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
GE Vernova Technology GmbH
5400 Baden
Inventeur
GUPTA, Robin
Stafford Staffordshire ST16 3UT, GB
WHITEHOUSE, Robert
Stafford Staffordshire ST17 0JU, GB
BARKER, Carl
Stone Staffordshire ST15 0LN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.