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Brevet européen · EP3278482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278482
- Numéro de demande
- EP17735634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662352442 P 20.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053600 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/221121 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
112 23 Stockholm, SE
167 57 Bromma, SE
170 69 Solna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.