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Brevet européen · EP3278661 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3278661
Numéro de demande
EP17170125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2013
Publié
7 févr. 2018
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01H 1/00 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
A01N 57/00 (2006.01)
Priorité
US 201261644368 P 08.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Monsanto Technology LLC

800 North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, MO 63167, US

Inventeur

CLONINGER, Cheryl, L.

St. Louis, MO 63167, US

FLASINSKI, Stanislaw

St. Louis, MO 63167, US

CHAY, Catherine, A.

St. Louis, MO 63167, US

DENG, Mingqi

St. Louis, MO 63167, US

BURNS, Wen, C.

St. Louis, MO 63167, US

WU, Kunsheng

St. Louis, MO 63167, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.