BEHÄLTERHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3278952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278952
- Numéro de demande
- EP16754886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/46 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29B 11/12 (2006.01)B29C 49/64 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015038742 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/000277 20.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/136129 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.11.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
MORIKAMI, Shigeki
Kanagawa 259-1103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.