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Brevet européen · EP3278996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3278996
- Numéro de demande
- EP17183327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016153188 03.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
MORI, Yukihiro
Tokyo 140-0002, JP
OGUCHI, Tatsuya
Tokyo 140-0002, JP
TSUCHIYA, Masahiro
Tokyo 140-0002, JP
WATANABE, Sumio
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.