HOHLSTABILISATOR
Brevet européen · EP3279016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279016
- Numéro de demande
- EP16768571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 21/055 (2006.01)B21D 53/88 (2006.01)C21D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015061552 24.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058278 16.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/152668 29.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
NHK Spring Co., Ltd.
Kanagawa 236-0004, JP
Inventeur
WAKABAYASHI Yutaka
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
TAKAHASHI Ken
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
SUGAWARA Masato
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
OKADA Hideki
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.