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Brevet européen · EP3279044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3279044
Numéro de demande
EP17177448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
7 févr. 2018
Délivré
20 avr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 9/00 (2006.01)
B62D 55/06 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
B66C 23/80 (2006.01)
B66C 23/76 (2006.01)
Priorité
DE 202016004687 U 29.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

Mietschnig, Walter

6708 Brand, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.