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Brevet européen · EP3279118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279118
- Numéro de demande
- EP17183627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 21/10 (2006.01)B65G 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016114604 05.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Schmidt, Kay-Eric
67678 Mehlingen, DE
Günther, Oliver
67734 Katzweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.