DUFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3279300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3279300
Numéro de demande
EP17184231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
7 févr. 2018
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
C07C 29/145 (2006.01)
C07C 31/125 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
D06M 13/144 (2006.01)
C07B 61/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012126075 01.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 2 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.04.2019

  7. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION

14-10, Nihonbashi-Kayabacho, 1-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8210, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Toki, Naotoshi

Wakayama, 640-8580, JP

Ataka, Yoshiharu

Wakayama, 640-8580, JP

Ueda, Junko

Wakayama, 640-8580, JP

Asada, Takahiro

Wakayama, 640-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.