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Brevet européen · EP3279345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279345
- Numéro de demande
- EP16772758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 34/36 (2006.01)C22B 7/00 (2006.01)C22B 3/04 (2006.01)C22B 3/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015071892 31.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/059969 28.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/158877 06.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
KAWAMURA,Toshifumi
Hitachi-shi Ibaraki 317-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.