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Brevet européen · EP3279486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279486
- Numéro de demande
- EP16772113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 29/02 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015072054 31.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/057070 08.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/158229 06.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 23 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
Yokosuka-shi Kanagawa 237-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.