KETTEN-VERSCHLUSSGLIED

Brevet européen · EP3279504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3279504
Numéro de demande
EP17001296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2017
Publié
7 févr. 2018
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 202016004662 U 01.08.2016
DE 102017006618 12.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Ribeiro, Bruno Miguel Ferreira da Silva

3700-454 Arrifana VFR Santa Maria da Feira, PT

Nunes dos Santos, Pedro Miguel

3040-87 Coimbra, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.