KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3279583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279583
- Numéro de demande
- EP16772819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015076506 03.04.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/060096 29.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/158938 06.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKUDI Mikihito
Tokyo 105-8410, JP
AKIYAMA Yoshiyuki
Tokyo 105-8410, JP
OTA Takafumi
Tokyo 105-8410, JP
INABA Masami
Tokyo 105-8410, JP
TANI Kazuhiko
Tokyo 105-8410, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.