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Brevet européen · EP3279621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279621
- Numéro de demande
- EP17165245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16186012 26.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 18 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 18.09.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
2132 LS Hoofddorp, NL
2132 LS Hoofddorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.