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Brevet européen · EP3279662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279662
- Numéro de demande
- EP16001697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G16B 25/30 (2019.01)G01N 33/558 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Scienion AG, Volmerstr. 7b, 12489 Berlin, Allemagne → Scienion GmbH, Volmerstr. 7b, 12489 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
2 entrées antérieures
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
6861 ZT Oosterbeek, NL
5612 ME Eindhoven, NL
3906 ES Veenendaal, NL
6851 NS Huissen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.