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Brevet européen · EP3279863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279863
- Numéro de demande
- EP17185031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 11/16 (2006.01)G06V 10/75 (2022.01)G06V 10/98 (2022.01)G06T 7/00 (2017.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/29 (2024.01)
- Priorité
- US 201615229857 05.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
LEE, Patrick Christopher
Ottawa, Ontario K2L 41W5, CA
HOBBS, Christopher William Lewis
Kanata, Ontario K2K 0B3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.