FOTOELEKTRISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3279913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3279913
- Numéro de demande
- EP16771825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2016
- Publié
- 7 févr. 2018
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 35/00 (2006.01)G01V 8/12 (2006.01)H01L 31/02 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015072572 31.03.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/051241 18.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/157939 06.10.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 7 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 7 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Industrial Devices SUNX Co., Ltd., 2431-1, Ushiyama-cho, Kasugai-shi, Aichi 486-0901, Japon → Panasonic Industry Co., Ltd., 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, Osaka 571-8506, Japon
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
1 entrée antérieure
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Kasugai-shi, Aichi 486-0901, JP
Kasugai-shi, Aichi 486-0901, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.