RELAISANTRIEBSSCHALTUNG

Brevet européen · EP3279916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3279916
Numéro de demande
EP17182732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
24 juil. 2017
Publié
7 févr. 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 47/02 (2006.01)
H01H 47/32 (2006.01)
Priorité
JP 2016153719 04.08.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 24 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  3. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

MURAI, Naofumi

Neyagawa-shi, Osaka 572-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.