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Brevet européen · EP3280128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3280128
Numéro de demande
EP16773023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
7 févr. 2018
Délivré
14 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 23/60 (2023.01)
G08G 1/16 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015076435 03.04.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/060495 30.03.2016
Publication PCT
WO2016/159142 06.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Hitachi Astemo Ltd

Hitachi Astemo, Ltd.

2520, Takaba, Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Inventeur

SASAMOTO, Manabu

Tokyo 100-8280, JP

NISHIZAWA, Akihito

Tokyo 100-8280, JP

NAGASAKI, Takeshi

Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.