BODENBEARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3280242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280242
- Numéro de demande
- EP16713490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 49/06 (2006.01)A01C 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015105237 07.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057365 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162311 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 17 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Kuhn Huard S.A., Z.I. rue du Québec BP 49, Zone Horizon, 44142 Chateaubriant, France, Betek GmbH & Co. KG, Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, Allemagne → Betek GmbH & Co. KG, Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, Allemagne, Kuhn-Huard S.A.S, 2 rue Québec, Zone Horizon, 44110 Chateaubriant, France
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KRÄMER, Ulrich
77709 Wolfach, DE
SMEETS, Florian
72270 Baiersbronn, DE
SEIFRIED, Fabian
78662 Herrenzimmern, DE
AUDAS, Guillaume
44110 Chateaubriant, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.