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Brevet européen · EP3280251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280251
- Numéro de demande
- EP15716766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2015
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057846 10.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/162086 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
2 entrées antérieures
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
89231 Neu-Ulm, DE
89278 Nersingen, DE
88483 Burgrieden, DE
89075 Ulm, DE
89584 Ehingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.