VORRICHTUNG ZUR BANDSCHEIBEDEKOMPRESSION
Brevet européen · EP3280366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280366
- Numéro de demande
- EP16777219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)A61F 5/03 (2006.01)A61F 5/04 (2006.01)A61F 5/048 (2006.01)
- Priorité
- US 201562144958 P 09.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/026257 06.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/164490 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
Crosby, Mississippi 39633, US
Lewis, Texas 75056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.