ELEKTRISCH ERWÄRMBARES PFLASTER
Brevet européen · EP3280371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280371
- Numéro de demande
- EP16719025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15162818 08.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057756 08.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162481 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
KLAFFENBACH, Peter
41564 Kaarst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.