KÖRPERMASSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3280375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3280375
Numéro de demande
EP16777453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61H 15/00 (2006.01)
A61H 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201562144714 P 08.04.2015
US 201562195136 P 21.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/026836 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/164858 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 19 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.09.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

Range of Motion Products, LLC

P.O. Box 2648, Rancho Santa Fe, CA 92067, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CROSS, Terry

Blue Hill, ME 04614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.