SCHIEBEEINSTIEGSSYSTEM
Brevet européen · EP3280506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280506
- Numéro de demande
- EP16717058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201514680544 07.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/026198 06.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/164449 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.10.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
SCHWARTZ, Justin Michael
University City, Florida 91608, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.