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Brevet européen · EP3280534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280534
- Numéro de demande
- EP17718024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/06 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)B02C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016003746 01.04.2016DE 102016014636 09.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/025075 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/167460 05.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
JANETTA, Frank
46238 Bottrop, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.