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Brevet européen · EP3280821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280821
- Numéro de demande
- EP16777164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2018.01)C12N 1/06 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12Q 1/689 (2018.01)
- Priorité
- US 201562144294 P 07.04.2015US 201562239105 P 08.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/026140 06.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/164407 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
ZEGRATI, Cyrus Cody
Choctaw, Oklahoma 73020, US
SMITH, Paul Simon
Oklahoma City, Oklahoma 73107, US
CENTOLA, Michael Benjamin
Oklahoma City, Oklahoma 73104, US
GRAMLING, JR., Bobby Alfonso
Oklahoma City, Oklahoma 73132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.