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Brevet européen · EP3280821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3280821
Numéro de demande
EP16777164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C12N 1/06 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12Q 1/689 (2018.01)
Priorité
US 201562144294 P 07.04.2015
US 201562239105 P 08.10.2015
Demande PCT
PCT/US2016/026140 06.04.2016
Publication PCT
WO2016/164407 13.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

ZEGRATI, Cyrus Cody

Choctaw, Oklahoma 73020, US

SMITH, Paul Simon

Oklahoma City, Oklahoma 73107, US

CENTOLA, Michael Benjamin

Oklahoma City, Oklahoma 73104, US

GRAMLING, JR., Bobby Alfonso

Oklahoma City, Oklahoma 73132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.