SCHALTSCHLOSS
Brevet européen · EP3280853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280853
- Numéro de demande
- EP16711261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05B 17/20 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015206417 10.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/056124 21.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/162195 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
RÖCKLE, Jürgen
73230 Kirchheim, DE
SCHUNN, Stephan
71120 Grafenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.