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Brevet européen · EP3280954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280954
- Numéro de demande
- EP16708643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)F21L 4/08 (2006.01)F21S 6/00 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)F21V 29/89 (2015.01)
- Priorité
- DE 102015105479 10.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054686 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/162151 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 28 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
58640 Iserlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.