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Brevet européen · EP3280975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3280975
Numéro de demande
EP16715841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/04 (2006.01)
G01B 5/012 (2006.01)
Priorité
DE 102015206308 09.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/057688 08.04.2016
Publication PCT
WO2016/162455 13.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Carl Zeiss 3D Automation GmbH

Carl-Zeiss-Strasse 32, 73431 Aalen, DE

Inventeur

RICHTER, Frank

89522 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.