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Brevet européen · EP3280995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3280995
- Numéro de demande
- EP16719246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 33/53 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15163221 10.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057931 11.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162566 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 25 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.05.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.