INDIKATOR
Brevet européen · EP3281067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281067
- Numéro de demande
- EP16719898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G04C 17/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)G09F 13/24 (2006.01)G04F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562143904 P 07.04.2015WO PCT/IB2015/000448 07.04.2015WO PCT/IB2015/000446 07.04.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000448 07.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162745 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 13 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.