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Brevet européen · EP3281215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281215
- Numéro de demande
- EP16715291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 85/02 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015105441 09.04.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057594 07.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/162404 13.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
KAHLER, Klaus Dietmar
65321 Heidenrod, DE
SCHRÖDER, Martin
65343 Eltville, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.