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Brevet européen · EP3281215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281215
Numéro de demande
EP16715291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2016
Publié
14 févr. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 85/02 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 102015105441 09.04.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/057594 07.04.2016
Publication PCT
WO2016/162404 13.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

KAHLER, Klaus Dietmar

65321 Heidenrod, DE

SCHRÖDER, Martin

65343 Eltville, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.