INTERFREQUENZ UND INTER-PLMN ENTDECKUNG
Brevet européen · EP3281452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281452
- Numéro de demande
- EP15828794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2015
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 48/16 (2009.01)H04W 48/12 (2009.01)H04W 8/00 (2009.01)
- Priorité
- US 201562144777 P 08.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/000357 24.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/163971 13.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
SHILOV, Mikhail
Nizhny Novgorod 603054, RU
CHATTERJEE, Debdeep
Mountain View, California 94041, US
KHORYAEV, Alexey
Nizhny Novgorod 603105, RU
PANTELEEV, Sergey
Nizhny Novgorod 603065, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.