FLEXIBLE SCHICHTANORDNUNG
Brevet européen · EP3281541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281541
- Numéro de demande
- EP17183462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 31/00 (2019.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016114762 09.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
Wagner, Armin
83043 Bad Aibling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.