RAHMEN ZUM TRAGEN EINES GEPÄCKSTÜCKS
Brevet européen · EP3281548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281548
- Numéro de demande
- EP17180045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2014
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/070625 03.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.