MATRATZE
Brevet européen · EP3281561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281561
- Numéro de demande
- EP17185667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2017
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47C 27/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613838 12.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 23 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.07.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Blackwood, Gwent NP12 2YN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.