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Brevet européen · EP3281562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281562
Numéro de demande
EP17183226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2017
Publié
14 févr. 2018
Délivré
21 août 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 15/00 (2006.01)
A47D 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600083713 09.08.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

GREGER, Jeff G

Lititz Pennsylvania 17543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.