MODULARE SCHAUMEINHEIT
Brevet européen · EP3281569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281569
- Numéro de demande
- EP16183381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.08.2018
1 entrée antérieure
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
33161 Hövelhof, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.