SYSTÈME DE RÉALITÉ VIRTUELLE
Brevet européen · EP3281666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281666
- Numéro de demande
- EP16197160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 21/02 (2006.01)A63F 13/26 (2014.01)A63F 13/54 (2014.01)A61M 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10312016 10.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.