VERFAHREN ZUR ÜBERWACHUNG EINES EISENBAHNSYSTEMS

Brevet européen · EP3281840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281840
Numéro de demande
EP17186360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
14 févr. 2018
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61L 1/06 (2006.01)
B61L 27/00 (2006.01)
B61L 25/02 (2006.01)
Priorité
GB 0915322 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 8 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.07.2021

  7. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Limited

Euston House 24 Eversholt Street, London, NW1 1AD, GB

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Chapman, Mike

Chippenham, SN15 1JD, GB

Priest, Ian

Chippenham, SN15 1JD, GB

McQuillan, James

Chippenahm, SN15 1JD, GB

Glover, Mark

Chippenham, SN151JD, GB

Chadwick, Simon

Devizes, SN10 3JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.