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Brevet européen · EP3281890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281890
Numéro de demande
EP17174480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2017
Publié
14 févr. 2018
Délivré
5 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/40 (2006.01)
Priorité
DE 102016214921 11.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

ContiTech Transportbandsysteme GmbH

Vahrenwalder Straße 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

Müller, Georg

50678 Köln, DE

Stange, Lysander

37154 Northeim, DE

Nolte, Hartwig

37181 Hardegsen, DE

Schlomski, Jens

37115 Duderstadt, DE

Behrens, Carsten

37434 Bilshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.