ZÄHE POLYAMIDFORMMASSE
Brevet européen · EP3281983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3281983
- Numéro de demande
- EP16184006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 14 févr. 2018
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
BERGER, Jasmin
44141 Dortmund, DE
PEIRICK, Heinrich
48653 Coesfeld, DE
BAUMANN, Franz-Erich
48249 Dülmen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.