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Brevet européen · EP3281988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3281988
Numéro de demande
EP17184465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2017
Publié
14 févr. 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 133/08 (2006.01)
C09D 133/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016156611 09.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Kusumoto Chemicals Ltd.

Kusumoto Chemicals, Ltd.

11-13 Uchikanda 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0047, JP

Inventeur

OGAWA, Kohei

Saitama-ken, 340-0004, JP

UBUKATA, Makoto

Saitama-ken, 340-0004, JP

OIWA, Yasuhiro

Saitama-ken, 340-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.